Mentions légales

Cette application mobile est développée par KOOD’POOS, SAS au capital de 1422,37€, située au 662, rue des Jonchères 69730 GENAY, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON (numéro Lyon B 904 394 681).

N° SIREN : 904 394 681

TVA intracommunautaire : FR62 904 394 681

Directeurs de la publication : Christophe BRAYARD / Grégory VIAL

Hébergeur : OVH

Responsabilité Civile Professionnelle : AXA France IARD SA – 313 terrasse de l’Arche – 92727 NANTERRE Cedex

La carte de paiement KAGNOOT est émise par Treezor SAS – 33 avenue de Wagram, 75017 Paris – 807 465 059 RCS Paris, établissement de monnaie électronique agréé par l’ACPR sous le numéro 16798.  Veuillez-vous référer aux Conditions Générales d’Utilisation de Mastercard disponibles dans le lien ci-après https://www.mastercard.fr/fr-fr/vision/entreprise-responsable/conditions-utilisation.html

Adresse courrier électronique : toos@koodpoos.com

Numéro de téléphone : 09 81 10 16 33

KAGNOOT est une marque déposée auprès de l’INPI par KOOD’POOS SAS sous le numéro 4793292.

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 Janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie de l’application mobile, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.